Dirigeants : pourquoi et comment se protéger des risques ?

Saviez-vous qu’en 2009, chaque jour, 10 chefs d’entreprise étaient placés en garde à vue1 ? Qu’ils soient directement mis en cause ou non, les dirigeants sont en effet potentiellement responsables de tout, et plus particulièrement si des infractions sont constatées dans leur entreprise. Aujourd’hui, il est toutefois possible de se prémunir efficacement des risques encourus par les dirigeants en souscrivant une assurance responsabilité dédiée. Une solution qui, désormais, n’est plus réservée aux patrons de grandes entreprises !

Qu’est-ce que la responsabilité du dirigeant ?

Dans de nombreux cas, les chefs d’entreprise peuvent voir leur responsabilité engagée et ce, même s’ils n’ont pas commis personnellement de faute. Par exemple en cas d’erreur dans la tenue de la comptabilité, de faute de gestion ou encore de non-respect des délais de convocation de l’assemblée générale. Et les sanctions conséquentes à cette infraction peuvent impacter directement le patrimoine du dirigeant, qui pourra même, dans certains cas, être amené à indemniser les victimes sur ses fonds propres (dommages et intérêts, pénalités de retard …). Nul n’est à l’abri !

Se protéger : l’assurance responsabilité dirigeant

Aujourd’hui, dans un contexte de crise économique et où le cadre réglementaire est toujours plus strict, les chefs d’entreprise sont toujours plus exposés au risque de voir leur responsabilité engagée, notamment les dirigeants de petites ou moyennes entreprises, autrefois relativement à l’abri. C’est pourquoi les dirigeants sont désormais de plus en plus nombreux à choisir d’opter pour une assurance responsabilité dirigeant, les protégeant d’une éventuelle mise en cause dont les conséquences seraient potentiellement lourdes. En plus de cette assurance, pour ne pas être poursuivi pour manquement de sécurité au sein de l’entreprise, le document d’évaluation des risques permet à l’employeur d’anticiper les risques et de s’en prémunir.

Une protection financière et un appui en cas de problème

En cas de mise en cause, l’assurance responsabilité dirigeant peut couvrir toute personne investie d’une fonction de direction : gérant, président directeur général ou encore, salarié ponctuellement en activité de direction, par exemple. Les garanties proposées par les compagnies d’assurance sont aujourd’hui adaptée précisément à chaque besoin et proposent, notamment la prise en charge des frais de justice tels que le recours à un avocat, ou le financement de tout ou une partie des dommages et intérêts à verser. Une protection juridique peut également aider le dirigeant à mieux gérer certains problèmes concernant le droit, au quotidien. Enfin, certaines assurances offrent au dirigeant et à ses proches la possibilité d’accéder à un soutien psychologique ainsi que la prise en charge de certaines dépenses courantes. De quoi aider à mieux faire face en cas de coup dur, financièrement, comme moralement.

1Source : Magazine Capital, février 2011, chiffres de 2009

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